Mentions Légales

Éditeur du site :

Nom de l'entreprise : Novatera LTD

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Private limited Company)

Adresse du siège social : 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London, United Kingdom, WC2H 9JQ

Numéro d'immatriculation : 16167824

Date d'incorporation : 7 janvier 2025

Directeur de la publication :

Nom du directeur de la publication : [Nom complet]

Hébergeur du site :

Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada

Téléphone : 1-888-746-7439

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site avelisse.com, incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Novatera LTD à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Conditions d'utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

Cookies :

Le site avelisse.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Liens hypertextes :

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Novatera LTD ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site avelisse.com, Novatera LTD ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site avelisse.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.

Litiges :

Les présentes conditions du site avelisse.com sont régies par les lois anglaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux anglais. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est l'anglais.